Informations légales

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Cette page précise les informations réglementaires de l'Écurie de l'Arquebuse et les règles applicables lors de la consultation du site.

Éditeur du site

Nom commercial : Écurie de l'Arquebuse

Dénomination sociale : EARL AMADEO

Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée (capital social : 750 €)

Siège social : 14 rue de l'Arquebuse, 01140 Thoissey – France

Téléphone : 06 72 27 59 14

Email : [email protected]

Gérante et directrice de la publication : Julia Simone Angèle Chevanne

SIREN / RCS : 879 709 061 – R.C.S. Bourg-en-Bresse

N° TVA intracommunautaire : FR83 879 709 061

Site internet : https://ecuries-chevanne.com

Création & réalisation

Conception, design et développement par Jonathan Fechner – EOS Agency (https://eos.agency).

Hébergement

Hébergeur : Cloudflare, Inc. (Cloudflare Pages)
Adresse : 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Téléphone : +1 888 99 FLARE / +1 888 993 5273
Site web : https://www.cloudflare.com/fr-fr/

Propriété intellectuelle

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Crédits photos : Écurie de l'Arquebuse, Stéphanie Photo, EOS Agency et partenaires cités sur les pages concernées.

Responsabilité

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Médiation & règlement des litiges

En cas de différend entre l'Écurie de l'Arquebuse et un client, celui-ci s'engage à privilégier le dialogue et la bienveillance.
Si aucune issue n'est trouvée, les parties peuvent saisir un Médiateur. En cas d'échec persistant à trouver une solution amiable, les parties peuvent saisir les juridictions compétentes, notamment le tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse pour les litiges de nature civile.

Dernière mise à jour : 24 novembre 2025

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